Pauline & Mehdi - Photographie
Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Ventes

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Conditions Générales de vente pour les prestations photographiques

Les présentes conditions générales de vente créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes de prestations et produits conclues entre le client et le photographe Pauline & Mehdi – Photographie.

Le photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes conditions générales. Chaque commande est régie par les conditions générales applicables à la date de la commande.

Article 1 : objet

Pauline & Mehdi – Photographie propose des prestations photographiques privées et publiques telles que présentées sur son site Internet: www.pm-photography.fr

Le fait de réserver une séance équivaut à la passation d’une commande par le client et entraîne l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, sauf conditions particulières consenties par le photographe au client.

Tout autre document que les présentes CGV et notamment catalogue, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.

Article 2 : commande

La réservation d’une prestation photographique se fait exclusivement par email ou via l’interface client de la plateforme fotostudio.io.

Toute commande est acceptée lors de la réception de l’acompte de 33%. Et toute organisation de la prestation ne se fera qu’à partir de ce moment.

A défaut de paiement de l’acompte dans les 5 jours suivants la demande de réservation, le photographe ne s’engage pas à garder la date.

L’acompte vous engage sur une date et un créneau, en cas d’annulation de ce créneau (par souhait d’annulation ou de report) par le client, l’acompte sera perdu en dédommagement au photographe. 

Après la livraison des photos sur la galerie privée en ligne, le client peut commander des tirages, agrandissements, livres photos..etc. Contactez nous pour plus d’informations.

Article 3 : tarifs et modalités de paiement

Les prix sont affichés toutes taxes comprises et dépendent des tarifs applicables à la date de la commande. S’ils sont amenés à varier par la suite, toute prestation préalablement fixée gardera le tarif appliqué lors de la prise de commande.

Des frais de déplacements ou de logement pourront être appliqués. Ils seront alors repris dans le devis.

Un acompte de 33% sera demandé pour valider une commande. Il pourra être réglé en ligne par virement bancaire ou par paiement en espèces au studio. Les chèques ne sont plus acceptés suite à de trop nombreux impayés.

 Dans le cadre des prestations mariages, le paiement du second tiers sera demandé 6 mois avant la prestation. 

Le solde sera payé par le client en espèces le jour de la prestation. Nous n’acceptons pas les chèques.

Le non-paiement du solde entraîne l’annulation de la livraison des photos, sans remboursement de l’acompte reçu. La livraison finale des photos ne se fera que lorsque la commande sera totalement payée.

Lors du parrainage d’un client, vous obtiendrez un bon d’achat de la valeur de 5% de la prestation commandée par votre filleul (hors commande produits photos).

Article 4 : modification de la prestation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter du lendemain du jour de la conclusion de la commande. Toute demande de rétractation effectuée dans le délai imparti entraînera le remboursement de l’acompte. A moins que la prestation ait déjà été réalisée en totalité ou en partie.

Dans le cadre d’un désistement dans les 6 mois précédents la prestation, 2/3 du montant du devis sera demandé en indemnisation.

En cas d’annulation de la réservation d’une prestation photographique devenue définitive, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé.

Article 5 : réalisation de la prestation

Les photographies sont réalisées par Pauline & Mehdi – Photographie ou, en cas d’empêchement majeur, par tout autre photographe désigné en accord avec le client.

 Le photographe s’engage à doubler son matériel (appareil photos, objectifs, batterie) pour éviter tout incident lié à un problème technique. 

Le photographe met tous les moyens en œuvre pour fournir des images de qualité, tel que stipulé dans la commande. Le contenu de ces images est laissé à l’appréciation artistique du photographe.

En conséquence, les clients reconnaissent que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction des goûts du client.

Article 6 : obligations du client

L’heure fixée pour la prestation est impérative et tout retard des clients pourra être imputé du temps préalablement convenu pour la séance (le photographe ayant des prestations avant et après). Au-delà de 30 minutes de retard, la séance sera annulée et l’acompte ne sera pas remboursé.

 Les repas sur les heures de prestations sont à prévoir par le client : Entrée, plat chaud et dessert.

Les clients déclarent être majeurs, poser librement pour des photos et le cas échéant autoriser des prises de vues de leurs enfants selon le style photographique qu’ils souhaitent.

Le photographe ne pourra être gêné durant sa prestation par des photographes amateurs.

Les enfants présents lors des séances photos restent sous l’entière responsabilité des parents. En cas de dégâts matériels causés par le client ou l’enfant ou toute autre personne présente dans le studio, ceux-ci devront être remboursés dans leur intégralité.

Toute heure supplémentaire entamée sera dûe au même taux qu’une heure normale.

Article 7 : post-traitement

Le photographe ne livre jamais de photographies brutes. Le post-traitement, au même titre que la prise de vue, est propre au photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. Le photographe est le seul à décider du post-traitement qu’il appliquera.

 Le client pourra faire une demande particulière au photographe avant la séance (retrait des vergetures, atténuation de la cellulite…). Mais le photographe ne se permettra pas de modifier le corps du client (augmentation de la poitrine, diminution des cuisses…etc). 

Toute retouche supplémentaire demandée par le client sera acceptée ou non par le photographe qui se réserve le droit de facturer le travail supplémentaire par image selon les tarifs en vigueur.

Seules les photographies traitées par la photographes seront exploitables par les deux parties.

Article 8 : livraison

Pauline & Mehdi – Photographie met tout en œuvre pour satisfaire la livraison des photos dans les meilleurs délais (maximum vingt jours).

Un retard de livraison ou d’exécution ne peut être invoqué par le client pour demander la résiliation du contrat, réclamer des dommages et intérêts ou faire valoir toute autre revendication.

Les photos sélectionnées et retouchées sont envoyées au client par lien de téléchargement ou via une galerie privée accessible par mot de passe.

La livraison des fichiers numériques se fait sous la forme de fichiers JPEG. Les autres fichiers sont la propriété du photographe et ne seront en aucun cas remis au client.

Article 9 : durée de conservation

À compter de leur livraison au client, les photographies sont conservées 1 an en filet de sécurité par le photographe et après quoi elles devront être archivées sous l’entière responsabilité du client. Le client est invité à effectuer des sauvegardes sur des supports variés.

Le photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou détérioration des fichiers numériques remis au client.

 Les fichiers restent disponibles sur la galerie privée en ligne pendant 4 mois et peuvent être renvoyés si nécessaire.

Article 10 : responsabilités

10.1 Conditions atmosphériques défavorables & restrictions sanitaires

En cas de conditions atmosphériques dégradées ou restrictions sanitaires comme par exemple, orages, tempêtes, pluies importantes, confinement, etc, le photographe ne pourra être tenu responsable de la non exécution ou de l’exécution partielle des prestations en extérieur initialement prévues à la commande.

Aucun remboursement ne sera effectué, la séance sera reportée à une date ultérieure.

10.2 Problème technique et accident

En cas de problème technique avec le matériel photographique ou d’un accident quelconque pendant la prestation empêchant le photographe de remettre le travail demandé, l’intégralité du montant versé sera remboursé, sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.

En cas de perte ou de détérioration des photos avant leur livraison (cambriolage, incendie, …), le client ne pourra prétendre qu’au remboursement de la prestation.

Article 11 : propriété intellectuelle

Les photographies réalisées lors d’une séance avec le client sont protégées selon les règles des articles L 121-1 et la loi du 11 mars 1957 (Code de la Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur).

Même après cession des fichiers numériques, les photographies restent la propriété intellectuelle du photographe et ne sont en conséquence pas libres de droit. L’usage commercial par le Client des images de sa séance n’est pas autorisé, et doit faire l’objet d’un nouvel accord écrit avec le photographe.

Toute utilisation personnelle d’une photographie, quelle qu’elle soit et quels qu’en soient les usages ( publication sur les réseaux sociaux, exposition, …) doit mentionner le nom de Pauline & Mehdi – Photographie.

Le client détient les droits d’impression et de reproduction des photos à des fins privées uniquement sauf accord préalable.

Article 12 : droit à l’image

Le photographe se réserve le droit d’utiliser, les photographies qu’il a réalisées à des fins de promotion de son activité (site internet, réseaux sociaux, expositions, …). Le cas échéant, le client doit marquer son désaccord au moment de la signature du contrat.

En cas de refus, le client ne pourra refuser l’utilisation de photos sur lesquelles il n’est pas reconnaissable. De même, toute photo publiée publiquement (internet, réseaux sociaux, …) par le client pourra être utilisée par le photographe.

Article 13 : données à caractère personnel

Les informations personnelles recueillies lors de la passation d’une commande sont destinées exclusivement à assurer la gestion de la clientèle et notamment le suivi des réservations en vue de la bonne réalisation de la prestation commandée.

Le photographe s’engage à ne pas communiquer ces informations à des tiers pour quelque raison que ce soit.

Article 14 : loi applicable

Les relations contractuelles entre parties auxquelles s’appliquent les présentes conditions générales sont régies exclusivement par le droit français.

Tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales ainsi qu’à toutes conventions auxquelles elles s’appliquent, sera, à défaut d’accord amiable, soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises et plus particulièrement des tribunaux de ville.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente ci-dessus.

Conditions Générales de vente pour les prestations de location de la borne selfie

Les présentes conditions générales de vente créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes de prestations et produits conclues entre le client et le photographe  Pauline & Mehdi – Photographie.La photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales. Chaque commande est régie par les conditions générales applicables à la date de la commande.

Article 1 : objet

Pauline & Mehdi – Photographie  propose des prestations photographiques privées et publiques ainsi que la location d’une borne selfie telles que présentées sur son site Internet: www.pm-photography.frLe fait de réserver une séance ou une location équivaut à la passation d’une commande par le client et entraîne l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, sauf conditions particulières consenties par le photographe au client.Tout autre document que les présentes CGV et notamment catalogue, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.Les présentes conditions générales de vente forment un document contractuel indivisible avec le contrat de la prestation signé par le client.

Article 2 : commande

La réservation de la borne selfie se fait exclusivement par email ou via l’interface client de la plateforme fotostudio.io.Toute réservation est acceptée lors de la réception de l’acompte de 30% et doit être validée par un contrat signé par le client reprenant les informations pratiques (date, lieu, …). Ce dernier pourra être signé en ligne via la plateforme fotostudio.io ou retourné signé au photographe par envoi d’email.A défaut de paiement de l’acompte et réception du contrat dans les 7 jours suivants l’envoi du contrat par la photographe, le photographe ne s’engage pas à garder la date. 


Article 3 : tarifs et modalités de paiement

Les prix sont affichés toutes taxes comprises et dépendent des tarifs applicables à la date de la commande. S’ils sont amenés à varier par la suite, toute prestation préalablement fixée gardera le tarif appliqué lors de la prise de commande.Des frais de déplacements pourront être appliqués. Ils seront alors repris dans le devis.

Les devis établis par le photographe sont valables 30 jours.


Un acompte de 30% sera demandé pour valider une commande. Il pourra être réglé par virement bancaire ou par paiement en espèce. Les chèques ne sont plus acceptés suite à de trop nombreux impayés. Le solde sera payé, au plus tard, par le client en espèces le jour de la prestation ou par virement 48h avant l’évènement.Le non-paiement du solde entraîne l’annulation de la livraison de la borne, sans remboursement de l’acompte reçu. Lors du parrainage d’un client, vous obtiendrez un bon d’achat de la valeur de 5% de la prestation commandée par votre filleul (hors commande produits photos). 

Article 4 : modification de la prestation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter du lendemain du jour de la conclusion de la commande. Toute demande de rétractation effectuée dans le délai imparti entrainera le remboursement de l’acompte. A moins que la prestation ait déjà été réalisée en totalité ou en partie.En cas d’annulation de la réservation d’une prestation de location de la borne selfie devenue définitive, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé.

Article 5 : désignation du matériel fournit  

  •  Borne Selfie PMP composée de son socle, pied de fixation et poste de prise de vue
  • Imprimante : thermique Mitsubishi D70 DW (en option)
  • Appareil photo : Canon EOS 2000D
  • PC : Celeron 2GoRAM
  • Ecran : 19’’ tactile 
  • Eclairage photo et rétro-éclairage par LED
  • 4 Housses de transports
  • 1 rallonge

Article 6 : obligations du client

En cas de dégâts matériels causés par le client ou toute autre personne présente sur les lieux de location de la borne selfie, ceux-ci devront être remboursés dans leur intégralité.

Article 7 : chèque de caution

Le chèque de caution d’un montant de 2 000€ doit être établi et remis dès la livraison du matériel (et de ses accessoires).

Le chèque de caution assure au loueur un retour de son matériel (et de ses accessoires) dans le temps définit de la location et dans les conditions de fonctionnement.

Le chèque de caution reste bloqué durant toute la période de location et ne sera, donc, pas encaissé.

Le chèque de caution pourra couvrir tout ou partie d’éventuelles détériorations ou remises en état du matériel (et des accessoires) loués.

Le chèque de caution sera remis au locataire dès restitution du matériel (et de ses accessoires) et sous réserve de non dégradation du matériel (et de ses accessoires).

Article 8 : livraison

Le client choisira, à la réservation de la prestation, en accord avec Pauline & Mehdi – Photographie les conditions de livraison de la borne photo à l’adresse de son choix. Conformément au devis, des frais supplémentaires de livraison peuvent être facturés.

A la livraison, un état des lieux contradictoire sera dressé entre le client et Pauline & Mehdi – Photographie, daté, signé, dont un exemplaire sera remis au client. La prestation prend effet à la remise de la borne photo au CLIENT et pour la période stipulée sur le bon de commande. Une fois la borne photo installée, la charge des risques est transférée au CLIENT qui en assume la garde matérielle et juridique sous son entière responsabilité. 

Un retard de livraison ou d’exécution ne peut être invoqué par le client pour demander la résiliation du contrat, réclamer des dommages et intérêts ou faire valoir toute autre revendication.

Article 9 : durée de conservation des photographies

À compter de leur livraison au client, les photographies sont conservées 1 an en filet de sécurité par le photographe et après quoi elles devront être archivées sous l’entière responsabilité du client. Le client est invité à effectuer des sauvegardes sur des supports variés.Le photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou détérioration des fichiers numériques remis au client. 
Les fichiers restent disponibles sur la galerie privée en ligne pendant 4 mois et peuvent être renvoyés si nécessaire.

Article 10 : responsabilités

10.1 Conditions atmosphériques défavorables

En cas de conditions atmosphériques dégradées comme par exemple, orages, tempêtes, pluies importantes, etc, le photographe ne pourra être tenu responsable de la non exécution ou de l’exécution partielle des prestations en extérieur initialement prévues à la commande.

10.2 Problème technique et accident

En cas de problème technique avec le matériel photographique ou d’un accident quelconque pendant la prestation empêchant le photographe de livrer la borne selfie, l’intégralité du montant versé sera remboursé, sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.En cas de perte ou de détérioration des photos avant leur livraison (cambriolage, incendie, …), le client ne pourra prétendre qu’au remboursement de la prestation.

Article 11 : propriété intellectuelle

Les photographies réalisées lors d’une séance avec le client sont protégées selon les règles des articles L 121-1 et la loi du 11 mars 1957 (Code de la Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur).Même après cession des fichiers numériques, les photographies restent la propriété intellectuelle du photographe et ne sont en conséquence pas libres de droit. L’usage commercial par le Client des images de sa séance n’est pas autorisé, et doit faire l’objet d’un nouvel accord écrit avec le photographe.Toute utilisation personnelle d’une photographie, quelle qu’elle soit et quels qu’en soient les usages ( publication sur les réseaux sociaux, exposition, …) doit mentionner le nom de  Pauline & Mehdi – Photographie.Le client détient les droits d’impression et de reproduction des photos à des fins privées uniquement sauf accord préalable.

Article 12 : droit à l’image

Le photographe se réserve le droit d’utiliser, les photographies qu’il a réalisées à des fins de promotion de son activité (site internet, réseaux sociaux, expositions, …). Le cas échéant, le client doit marquer son désaccord au moment de la signature du contrat.En cas de refus, le client ne pourra refuser l’utilisation de photos sur lesquelles il n’est pas reconnaissable. De même, toute photo publiée publiquement (internet, réseaux sociaux, …) par le client pourra être utilisée par le photographe.

Article 13 : données à caractère personnel

Les informations personnelles recueillies lors de la passation d’une commande sont destinées exclusivement à assurer la gestion de la clientèle et notamment le suivi des réservations en vue de la bonne réalisation de la prestation commandée.Le photographe s’engage à ne pas communiquer ces informations à des tiers pour quelque raison que ce soit.

Article 14 : loi applicable

Les relations contractuelles entre parties auxquelles s’appliquent les présentes conditions générales sont régies exclusivement par le droit français.Tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales ainsi qu’à toutes conventions auxquelles elles s’appliquent, sera, à défaut d’accord amiable, soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises et plus particulièrement des tribunaux de ville.Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente ci-dessus.

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